Les décisions ont été prononcées ce lundi. Le RFCL obtient la licence professionnelle 1B. La décision souligne que le club a parfaitement respecté le suivi imposé tout au long de la saison et qu’il a respecté toutes ses obligations notamment financières.
Le RFCL en revanche se voit refuser la licence 1A en raison du dépassement de la distance de 30 kilomètres entre le stade de Rocourt et le Stayen (31,75 km).
Pierre François s’exprime à ce sujet : « Nos arguments pour écarter cette opposition du Manager des Licences étaient sérieux. La règle des 30 km vise à ne pas permettre la promotion d’un club par le jeu d’une fusion ou d’un déplacement de siège alors que cette promotion n’a pas été obtenue sur le terrain. Appliquer ceci à la situation du RFCL est absolument contraire à l’esprit du texte du Règlement fédéral et ce d’autant que le RFCL s’était initialement adressé -sans succès- aux deux seuls clubs disposant des installations conformes aux règles de la 1A et situés dans le rayon des 30 kilomètres. Nous ne renoncerons pas à faire valoir cette argumentation devant la juridiction d’appel pour autant que nous ayons l’intérêt légal à procéder en appel ».
Le Patro Maasmechelen n’a pas obtenu ni la licence 1A ni la licence 1B.
Rappelons que, en vertu du Règlement fédéral, pour pouvoir participer aux Promotion Play-Offs un club ne doit pas s’être vu refuser la licence 1A « par une décision définitive ».
Le CEO du Patro a déjà confirmé à notre administrateur-délégué qu’il introduisait le recours réglementaire devant le C-SAR (soit la juridiction arbitrale désignée par le Règlement fédéral pour connaître des appels contre les décisions de la Commission des Licences). La décision de ce jour ne sera donc pas « définitive » d’ici samedi, date de début des Play-Offs. Ce qui implique que le Patro les disputera.
Ce qui signifie aussi que le RFCL n’a plus « l’intérêt légal » pour introduire son recours. Celui-ci en effet, même s’il aboutit, serait sans conséquence puisque le club ne pourrait a posteriori disputer les Play-Offs.
Pour être complets, soulignons que les clubs des Francs Borains et du KVO n’ont pas obtenu non plus la licence 1B.
